EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT2 / 1-EDEPOT2/133

Date

1620-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune d'Aigueperse

Biographie ou Histoire

La commune d'Aigueperse se situe à la limite du département du Rhône et de celui de la Saône-et-Loire,  dans le canton de Thizy-les-Bourgs, à 14 kilomètres de Monsols et 81 kilomètres de Lyon.  Elle est entourée au nord  par Gibles (Saône-et-Loire) et Matour (Saône-et-Loire), à l'est par Saint-Bonnet-des-Bruyères, au sud par Saint-Igny-de-Vers et à l'ouest par Saint Racho (Saône-et-Loire) et Châtenay (Saône-et-Loire).
Le nom de la commune viendrait du latin aqua sparsa « eau qui se répand ».
Sous l'Ancien Régime et jusqu'en 1791, date de la création de la commune, Aigueperse est une annexe de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
En 1100, Archimbault Le Blanc fonde un Hôtel-Dieu sur le site alors inhabité de la commune. En 1288, l'Hôtel-Dieu, qui a alors mauvaise réputation, est transformé en chapitre par le sire de Beaujeu et l'évêque d'Autun. Le Chapitre-Sainte-Marie-Madeleine d'Aigueperse est alors doté des anciens revenus de l'hôpital.  En 1793, les chanoines sont chassés et l'église pillée.
Trois fiefs se trouvaient sur le territoire de la commune : Chevagny-le-Lombard, La Bruyère et Vauzelle.
Aujourd'hui, la commune fait partie de la Communauté de communes du Haut-Beaujolais et compte 249 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune d'Aigueperse a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 13 octobre 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune d'Aigueperse comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône
1 C 294 : bâtiments religieux, reconstructions et réparations (1783-1789).
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 17 G : chapitre Sainte-Marie-Madeleine d'Aigueperse (933-1790).
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame de Beaujeu (XIe-1791).
Série Op 2-3 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 1 : cartes postales.

Bibliographie

Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
PELLETIER A., Grande Encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, Horvath, 1980-1983,  4 volumes (cote ADRML : 8 P 554.1-4)
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 300).
 
Ouvrage sur Aigueperse
GUTTON Jean-Pierre, Le chapitre collégial Sainte Marie-Madeleine d'Aigueperse sous l'Ancien Régime, Presses universitaires de Bordeaux, 2005 (cote ADRML : FM 6603).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT2/72-EDEPOT2/82

Date

1933-1977

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT2/72-EDEPOT2/78

Date

1956-1977

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT2/73-EDEPOT2/78

Date

1956-1977

Présentation du contenu

Organisation et résultats : procès-verbaux d'élections, listes d'électeurs, feuillets de dépouillement, circulaires, correspondance.

Présidentielles.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT2/77

Date

1965-1969