3229WM 16-3229WM30
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3229WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Bureau
1 media
Déplier tous les niveaux
Bureau, préparation et tenue des réunions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.73 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Biographie ou Histoire
Le Bureau est mis en place en mai 2001 (délibérations n°2001-005 et 2001-0150). A compter du 1er septembre 2005, les réunions sont organisées en deux parties : partie informative et partie délibérative (source : note de service 2005-13 « Bureau : organisation et processus »). Cette organisation modifie le fonctionnement des instances de décisions : la distinction entre le Bureau délibératif et le Bureau restreint disparaît.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers de préparation des réunions du Bureau du 9 janvier au 11 décembre 2006.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 3229WM1 à 3229WM15 (projets de décisions) ont été éliminés en 2014 par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon après visa des Archives du département du Rhône.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs