Série WM : Archives publiques versées par la métropole de Lyon.

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Cote/Cotes extrêmes

1826WM 1-48

Date

1969-2007

Importance matérielle

3,3 ml, 48 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/06/2016

Présentation du contenu

Le bulletin officiel de la communauté urbaine de Lyon (BOC) devient le recueil des actes administratifs de la communauté urbaine de Lyon en janvier 2008. Chaque volume est pourvu d'une table des matières. Les arrêtés réglementaires sont publiés au bulletin officiel à compter de 1994. Une seconde collection est conservée par l'unité archives du Grand Lyon sous la cote 3449WM.

Janvier-juin 2004.

Cote/Cotes extrêmes

1826WM/41

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable