Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC072890065 - Institut Mérieux Pasteur Vaccins, Construction d'une maison individuelle, 87 chemin du Pelosset à Dardilly ; PC141890034 - OPAC du Rhône, Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs, ZAC de l'Arc à Mornant ; PC202890023 - Société Générale, Changement de destination d'un logement, 12 boulevard Baron du Marais à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC275890055 - Construction d'un bâtiment à usage de salle de réunion et de stockage, Gymnase Becquerel, 43 rue Sully à Décines-Charpieu ; PC275890161 - Ville de Décines, Couverture d'un boulodrome, Stade Municipal, rue Paul Bert à Décines-Charpieu ; PC386890479 - SCI Robert Tête d'Or, Construction d'un immeuble d'habitation, 116 rue Tête d'Or à Lyon 6 ; PC386890486 - LOGIREL, Construction de 3 immeubles de 84 logements et 134 stationnements et commerces, 17 et 21 et 23 rue Barrème à Lyon 6 ; PC387890062 - SA HLM Foyer Notre Dame des Sans Abri, Transformation d'un D47immeuble de bureaux en immeuble d'habitation de 16 logements, 58 et 60 route de Vienne à Lyon 7 ; PC387890108 - Office Public d'HLM de la Courly, Construction d'un immeuble de 41 logements et 26 places de stationnement, ZAC de Gerland à Lyon 7 ; PC387890129 - Courly Service Construction, Extension de locaux industriels, 117 rue de Gerland à Lyon 7 ; PC389890334 - CRD Total France, Construction d'une station-service, 86 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9 ; PC389890526 - Centre Adélaïde Perrin, Extension d'un bâtiment pour l'aménagement d'une maison d'accueil pour handicapés, 9 rue de la Chapelle à Lyon 9 ; PC389890815 - SA HLM Foyer Notre Dame des Sans Abri, Construction de 2 immeubles de 27 logements et 40 places de parking, 29 rue Joannès Carret à Lyon 9 [PC initial : PC389870546].
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