2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

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Cote/Cotes extrêmes

2961W 1-2961W743

Date

1931-1978

Importance matérielle

87.50 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Versement 1992.03.12

Présentation du contenu

Matrices cadastrales mécanisées (1-385) et rénovées (386-743).

Conditions d'accès

Librement communicable

Oui

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

Notes

Ce versement est localisé à Saint-Symphorien pour les articles 1 à 385 et à Servient pour les articles 386 à 743.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2961W386-2961W743

Date

1810-1974

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Oui

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique simple

Cote/Cotes extrêmes

2961W683-2961W686

Date

1937-1974

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés lieux

Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

Cote/Cotes extrêmes

2961W686

Date

1937-1974

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé