3Pp - Elaboration du cadastre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Pp 1-3Pp152

Date

1802-1840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Conditions d'utilisation

Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3Pp1-3Pp9

Date

An XI-1840

Origine

Préfecture du Rhône

Limites des communes du Rhône limitrophes de l’Ain, de l’Isère, de la Loire et de la Saône-et Loire.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp1

Date

An XI-1832