3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.
Cote/Cotes extrêmes
3610W23
Date
1975-1976
Présentation du contenu
12483 - Commune de Décines-Charpieu, construction d'une maison de quartier, avenue Édouard Herriot et G. Bizet (1976) ; 12493 - Ville de Villeurbanne, construction d'une école maternelle, 32-34 rue du 4 août (1975) ; 12494 - Ville de Villeurbanne, surélévation d'un groupe scolaire de filles, 382-384 cours Emile Zola (1976) ; 12604 - Ville de Lyon, construction d'une crèche, rue professeur Rochaix à Lyon 8 (1976) ; 12736 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, lotissement "les Régates du pont d'Herbens" à Meyzieu (1975) ; 12737 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue Ernest Renan à Vaulx-en-Velin (1975) ; 12794 - Commune de Saint-Genis-les-Ollières, construction de vestiaires au stade municipal (1975) ; 12807 - Commune de Souzy, extension du presbytère (1975) ; 12827 - Ministère de l'Agriculture, construction d'un restauration à Marcy-l'Etoile (1975) ; 12872 - Ministère de l'Equipement, construction d'un centre d'exploitation, "moulin Fulchiron" à Larajasse (1975).
Mots clés lieux