2327W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

1 media

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Affaires régionales.

Cote/Cotes extrêmes

2327W 1-2327W14

Date

1965-1988

Importance matérielle

1.57 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 08/09/1988

Présentation du contenu

Délégation de pouvoir et de signature. Comités et commissions réginaux, mise en place, élections.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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