3B - Bailliage de Beaujolais

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3B 1-3B1210

Date

1409-1798

Origine

Bailliage de Beaujolais

Cote/Cotes extrêmes

3B1-3B1163

Date

1413-1798

Cote/Cotes extrêmes

3B670-3B870

Date

1586-1791

Cote/Cotes extrêmes

3B670-3B833

Date

1586-1782

Biographie ou Histoire

Les productions sont l'ensemble des titres et procédures qu'une partie produit en justice pour appuyer sa demande : pour cette raison, les liasses sont numérotées en fonction de la date finale, qui correspond à la procédure.

Liasse 23.

Cote/Cotes extrêmes

3B691

Date

1675-1694

Présentation du contenu

BOURBON (Pierre), 1692-1694. CARRICHON (Claude et Michel), 1675-1694. CROZET dit RAFFIN (Pierre), 1692-1694. DESSALLES (Jacques), 1691-1694. GOINE (Jean), 1691-1694. MERGUIL, 1694. MONTEILLARD (Antoine), 1694. MONTILLARD (Antoine), 1675-1694. ROCHET (Louis), 1694. SOMBARDIER (Philibert), 1691-1694.