A-B.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Condrieu.

Cote/Cotes extrêmes

05812

Autres Cotes

3Q8/1-3Q8/377

Date

1792-1947

Biographie ou Histoire

Jusqu'en 1837 : bureau de Sainte-Colombe puis bureau de Condrieu. Le bureau de Condrieu est supprimé en 1931, absorbé par le bureau de Givors.

Mots clés collectivités

Bureau de Condrieu, Bureau de Sainte-Colombe

Bulletin mobile : fichier.

Cote/Cotes extrêmes

06171

Autres Cotes

3Q8/330-3Q8/354

Mots clés typologiques

Bulletin mobile

A-B.

Cote/Cotes extrêmes

06172

Autres Cotes

3Q8/330

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.