6150W 1-6150W29
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement Date d'entrée : 07/09/2023
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable en dehors des dossiers de carrières (6150W23-6150W29) qui sont soumis à un délai de 50 ans.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
La Direction départementale des territoires (DDT) ayant récupéré les compétences de la Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF), cela explique la présence des dossiers concernant cette dernière dans les locaux de la DDT au moment du versement.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables 50 ans après la date de la dernière pièce. Une majeure partie des dossiers des cotes 6150W23 et 6150W24 sont communicables. Les cotes comprenant plusieurs dossiers, certains dossiers peuvent être communicables même si la cote entière ne l'est pas. De plus, certains dossiers contiennent des documents médicaux, ceux-ci ne sont communicables qu'après un délai de 120 ans ou 25 ans après le décès de la personne. Pour que le dossier puisse être communicable après 50 ans, ces pièces médicales devront être retirées du dossier avant communication.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1992.
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