Commission permanente, préparation et tenue des réunions.

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6435WM - Métropole de Lyon - Commission permanente

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Cote/Cotes extrêmes

6435WM 1-6435WM17

Date

2015-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.64 ml

Origine

Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Préparation et tenue des réunions de la Commission permanente du 2 février 2015 au 13 décembre 2016.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6435WM18 et 6435W19, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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