4929W - Institut national de la statistique et des études économiques - Recensement de population de la commune de Courzieu

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Cote/Cotes extrêmes

4929W 1-4929W4

Date

2008

Importance matérielle

0.50 ml, 4 article(s)

Origine

France. Institut national de la statistique et des études économiques Direction régionale de Rhône-Alpes

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/05/2014

Autre instrument de recherche

Ce versement n'est pas librement communicable.

District D 0005.

Cote/Cotes extrêmes

4929W/4

Date

2008

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2008