4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4244W 1-4244W280

Date

1919-2005

Importance matérielle

35.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Modalités d'entrées

Versement 2007.09.11

Présentation du contenu

Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.

Conditions d'accès

Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W21-4244W280

Date

1919-2005

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W21-4244W75

Date

1919-1993

Présentation du contenu

Assistance aux pupilles de la Nation et aux enfants de déportés (1923-1980)

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W21-4244W71

Date

1919-1993

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W24-4244W58

Date

1923-1978

Présentation du contenu

Extraits de jugement d'adoption, pièces comptables, correspondance (par ordre alphabétique des noms).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Notes

Pour plus de détail, voir la liste des pupilles sous tutelles de l'ONAC

MOUGENOT Marie-Augustine et Marguerite.

Cote/Cotes extrêmes

4244W55

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Notes

Pour plus de détail, voir la liste des pupilles sous tutelles de l'ONAC