5059W 1-5059W27
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par le Président du Conseil général du Rhône
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Affaires suivies par le Président du Conseil général du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1998-2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
3,20 ml
Origine
Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Biographie ou Histoire
Michel Mercier est président du Conseil général du Rhône entre le 2 février 1990 et le 5 janvier 2013. Il est remplacé par Danielle Chuzeville le 21 janvier 2013.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/09/2015
Présentation du contenu
Le présent versement comprend des interventions du Président, également appelées "courriers réservés" (articles 1 à 17), ainsi que des dossiers d'affaire liés à l'administration du Département (articles 18 à 27).
Si ces interventions et dossiers sont produits à la demande du Président, ils sont généralement traités, en amont, par sa chargée du "pré contentieux", Catherine Voisin. Aussi, de nombreuses notes et rapports de cette dernière sont présents dans les dossiers.
Conditions d'accès
Les articles 1 à 17 sont soumis au délai de communicabilité de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).
Les articles 18 à 27 sont librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés personnes
Dossiers d'affaires.
Cote/Cotes extrêmes
5059W17-5059W25
Date
1999-2015
Solidarités, personnes handicapées.
Cote/Cotes extrêmes
5059W22-5059W23
Date
2003-2007
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.
Cote/Cotes extrêmes
5059W22
Date
2003
Présentation du contenu
Correspondance, rapport, délibération du conseil général, notes.