6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
Déplier tous les niveaux
Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Établissement de Nyons.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/24-6311W/44; 6311W56
Date
1963-2012
Budget.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/26-6311W/28
Date
1974-2011
1996-1999.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/27
Date
1996-1999
Présentation du contenu
Rapport et compte-rendu financier, résultats, renseignements généraux, situation comptable, grand livre général, balance fournisseur, relevé de compte, état de rapprochement, décompte des cotisations, correspondance, note, budget approuvé, budget prévisionnel de fonctionnement, salaires, investissements, document d'informations complémentaires, ventilation des comptes, grand livre auxiliaire fournisseurs, grand livre auxiliaire clients, grand livre général et balance générale, affiche, procès-verbaux de commission de contrôle.