30L 1-30L3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
30L - Municipalité cantonale d'Yzeron-Châteauvieux
1 media
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Municipalité cantonale d'Yzeron-Châteauvieux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1796-1800
Importance matérielle
0,15 ml
Origine
Municipalité cantonale d'Yzeron-Châteauvieux
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Enregistrement des lois et décrets (an IV-an V). Délibérations de l'Administration municipale (an IV-an VIII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
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Documents en relation
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Mots clés lieux
Mots clés matières