10 janvier-27 décembre 1958 (volume 118).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Beaujeu.

Cote/Cotes extrêmes

03383

Autres Cotes

3Q5/1-3Q5/919

Date

1790-1966

Biographie ou Histoire

Absorbe en 1934 le bureau de Monsols. Bureau supprimé en 1967, absorbé par le bureau de Belleville.

Mots clés collectivités

Bureau de Beaujeu

Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.

Cote/Cotes extrêmes

03804

Autres Cotes

3Q5/417-3Q5/626

Date

1791-1966

Mots clés typologiques

Déclaration de succession

Déclarations de mutations par décès et de successions.

Cote/Cotes extrêmes

03805

Autres Cotes

3Q5/417-3Q5/621

Date

1791-1966