10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Neuville.
Cote/Cotes extrêmes
01586
Autres Cotes
10C1465-10C1548;10C2322
Date
1693-1792
Biographie ou Histoire
Date du deuxième registre de contrôle ouvert au bureau de Neuville : 30 octobre 1693 (le premier registre n'a pas été conservé).
Mots clés collectivités
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.
Cote/Cotes extrêmes
01590
Autres Cotes
10C1467-10C1519;10C2322
Date
1711-1792
Mots clés typologiques
8 février 1766-26 septembre 1767.
Cote/Cotes extrêmes
01628
Autres Cotes
10C1504
Date
1766-1767