3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote/Cotes extrêmes
26888
Autres Cotes
3Q43/1-3Q43/570
Date
1792-1946
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1.
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
27131
Autres Cotes
3Q43/242-3Q43/267;3Q43/543-3Q43/545
Date
An VII-1922
Mots clés typologiques
16 avril 1833-31 mai 1836 (volume 8).
Cote/Cotes extrêmes
27139
Autres Cotes
3Q43/249
Date
1833-1836