10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Sainte-Colombe.
Cote/Cotes extrêmes
02019
Autres Cotes
10C1851-10C1901
Date
1693-1800
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 13 mai 1693.
Mots clés collectivités
Table alphabétique des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
02061
Autres Cotes
10C1887
Date
1er janvier 1754-an VII 5e jour complémentaire
Présentation du contenu
Classement en partie alphabétique par la première lettre du nom des décédés, soit pour chaque paroisse, soit toutes paroisses confondues, en partie uniquement chronologique par la date des décès et professions en religion. Concerne les communes d'Ampuis, Loire-sur-Rhône, Saint-Romain-en-Gal, Sainte-Colombe.
Mots clés typologiques