6076W 1-6076W18
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6076W - Direction départementale de l'équipement - Travaux sur la voirie départementale
1 media
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Travaux sur la voirie départementale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1934-1992
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/10/2022
Présentation du contenu
Dossiers de travaux sur la voirie départementale instruits par la Direction départementale de l'équipement et confiés au service Voirie nord du Département lors du transfert de compétence en 2006.
Conditions d'accès
Librement communicable à l'exception des cotes 6076W13 et 6076W15 qui contiennent des actes notariés (communicables 50 ans à/c de la clôture du dossier).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Voirie communale.
Cote/Cotes extrêmes
6076W/2-6076W/3
Date
1991-1992
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.
Cote/Cotes extrêmes
6076W/3
Date
1991-1992
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Plan, notice explicative, délibération.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable