On ne connaît pas l'origine de la pièce de procédure cotée ES 108, document isolé qui provient peut-être de tris opérés lors de classements de fonds d'Ancien régime plutôt que d'un dépôt effectué par la commune. Le reste du fonds était conservé jusqu'en 2008 à Francheville au Fort du Bruissin, puis dans la salle d'archives de la mairie : lors de l'inspection menée en 2005, les élus ont souhaité déposer les archives historiques car le fort avait subi un sinistre et la salle d'archives était saturée, sans possibilité d'extension. La délibération du Conseil municipal est intervenue le 6 février 2008 et les archives ont été transférées le 30 mai 2008.

Type d'entrée : Dépôt. Date d'entrée : 30/05/2008

Archives antérieures à 1790.- Cultes : registres paroissiaux (1675-1792, 4 volumes et une table établie en l'an XII). Justice, police : copie de divers quelconque par sieur Gabriel Dederet demandeur pour les habitants de Francheville defendeurs (19 novembre 1648). Archives de 1790 à 1982.- Etat civil : registres d'état civil (1793-1892, 15 volumes), table décennale (1792-1892). Archives historiques (1790-1995) dont registres de délibérations (1829-1907) et papiers de la famille d'Antoine Chiévrolat (1690-1919).

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe) ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE FRANCHEVILLE : archives communales non déposées.