4022W 1-4022W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1970-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
2 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 20/09/2005
Présentation du contenu
Permis de construire d'institutions, d'entreprises et de particuliers. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Le Breuil, Brignais et Bron.
Cote/Cotes extrêmes
4022W1
Date
1984-1985
Présentation du contenu
PC026840001 - Le Breuil ; PC027850075 - Commune de Brignais, Hôtel de ville ; PC02785077 - Commune de Brignais ; PC029840008 - OPAC du Rhône à Bron ; PC029840011 - Hôpital du Vinatier Centre à Bron ; PC029840036 - Direction des travaux du Génie civil de Lyon à Bron ; PC029840068 - Centre hospitalier spécialisé du Vinatier à Bron ; PC029850061 - Direction des travaux du Génie civil de Lyon à Bron ; PC029850067 - OPAC du Rhône à Bron ; PC029850088 - Direction des travaux du Génie civil de Lyon à Bron ; PC029850090 - Centre hospitalier spécialisé du Vinatier à Bron.
Mots clés lieux