3317W - Préfecture de région - Commission régionale d'agrément en architecture

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Cote/Cotes extrêmes

3317W 1-3317W145

Date

1978-1982

Importance matérielle

17.40 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

Modalités d'entrées

Versement 1996.09.16

Présentation du contenu

Textes généraux et dossiers des candidats.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement a été reclassé en octobre 2008. Un tri par échantillonnage et un tri sélectif ont été effectués. On a conservé les dossiers généraux de le commission (art. 1-23) et les dossiers des architectes dont le nom commence par B et T, ainsi que les dossiers Adilon et Chaduc (art. 24-145). 64 ml ont été éliminés.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 3317W1-23 librement communicables.

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3317W24-3317W145

Date

1978-1982

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Berthod Jean-Paul, Chambéry.

Cote/Cotes extrêmes

3317W64

Date

1978-1982

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture