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3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3728W en PDF

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°34364, 34366, 34392, 34419 et 34435.

Cote/Cotes extrêmes

3728W59

Date

1978

Présentation du contenu

34364 - Construction du centre hospitalier à Gleizé (partie 2) ; 34366 - Maison des clubs à Saint-Symphorien-d'Ozon ; 34392 - Station-service à Bron ; 34419 - Tassin-la-Demi-Lune, Extension du groupe scolaire Leclerc ; 34435 - Sainte-Foy-lès-Lyon, Extension de l'Hôtel de ville.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1978