![Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.3c8635d3782ac91896e68ef74e36d88f.png)
![Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.3c8635d3782ac91896e68ef74e36d88f.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC029890030 - Inventaire forestier national, construction d'un bâtiment à usage de bureaux, 30 à 34 rue Léon Bourgeois à BRON ; PC029890039 - OPAC du Rhône, construction d'un bâtiment à usage de bureaux, Square Laurent Bonnevay à BRON ; PC029890043 - Lycée Jean-Paul Sartre, changement de destination d'un bâtiment, 135 avenue Salvador Allende à BRON ; PC029890047 - Lycée professionnel des métiers du bâtiment, construction d'un bâtiment scolaire, 235 boulevard Pinel à Bron ; PC029890066 - CHS Le Vinatier, extension et modification d'un bâtiment, 95 boulevard Pinel à BRON ; PC029890072 - Rectorat de l'Académie de Lyon, construction de bâtiments démontables pour salles de classe, avenue Mendès France à BRON ; PC266890003 - EDF centre de distribution mixte, construction d'un hangar de stockage, 32 rue de Pierrefrite à VILLEURBANNE ; PC266890015 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble de 49 logements, commerces et 43 places de stationnement, E et 8 rue d'Inkermann à VILLEURBANNE ; PC266890085 - CNRS, extension d'un bâtiment de bureaux, 2 avenue Albert Einstein à VILLEURBANNE ; PC266890096 - IUT Département biologie appliquée, construction d'une animalerie expérimentale, 43 boulevard du 11 novembre 1918 à VILLEURBANNE ; PC266890126 - OPAC du Rhône, construction d'un ensemble immobilier de 27 logements, 18 et 22 rue Songieu à VILLEURBANNE ; PC266890133 - OPAC du Rhône, construction de 61 logements et résidence de personnes âgées de 10 chambres et 64 places de stationnement, 75 et 77 boulevard Eugène Reguillon à VILLEURBANNE ; PC282890149 - OPAC du Rhône, construction de 2 bâtiments collectifs à usage d'habitation et commerces, 64 et 66 rue de la République à MEYZIEU ; PC382890772 - SNCF Région de Lyon, construction d'immeuble de bureaux et places de stationnement, rue Bichat à LYON 2.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.