4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC018920016, PC018920017 et PC018930012 - CONSEIL GENERAL DU RHONE, rue de Verdun à Beaujeu ; PC299860004 - COMMUNE de COLOMBIER-SAUGNIEU, CR35, chemin des Brosses ; PC299860010 et PC299860046 - CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE DE LYON, aéroport de Lyon-Satolas à COLOMBIER-SAUGNIEU ; PC299860028 - SERVAIR, zone aéroportuaire de Satolas à COLOMBIER-SAUGNIEU ; PC299870019, PC299890006, PC299860046 et PC299890008 - COMMUNE DE COLOMBIER-SAUGNIEU, lieudit MONTCUL ; PC299890004 et PC299890018 - HERTZ FRANCE, aéroport Lyon-Satolas à ; PC299890010 - TOTAL, aéroport de Satolas à COLOMBIER-SAUGNIEU ; PC299890023 - AVIS FRANCE, aéroport de Lyon-Satolas à COLOMBIER-SAUGNIEU.
Mots clés lieux
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