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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
58411 - Construction club house à Écully ; 58419 - Commune de MORNANT ; 58432 - GDF, construction ateliers et bureaux boulevard Chambaud de la Bruyère à Lyon 7 ; 58454 - FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE, Construction groupe scolaire ; 58457 - Commune de SAINT FORGEUX ; 58463 - Commune de SAINT BONNET DE MURE ; 58487 - SAINTE FOY L'ARGENTIÈRE, Construction salle de réunions ; 58531 - TARARE, Rénovation école primaire ; 58538 - Modification du foyer accueil Providence Saint Bruno à Lyon 1 ; 58551 - Construction collège 600 à Saint-Priest ; 58554 - HLM 34 logements à Corbas ; 58555 - IRIGNY, Tabac presse communal.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1981
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