3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°58411, 58419, 58432, 58454, 58457, 58457, 58463, 58487, 58487, 58531, 58538, 58551, 58554 et 58555.

Cote/Cotes extrêmes

3728W146

Date

1981

Présentation du contenu

58411 - Construction club house à Écully ; 58419 - Commune de MORNANT ; 58432 - GDF, construction ateliers et bureaux boulevard Chambaud de la Bruyère à Lyon 7 ; 58454 - FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE, Construction groupe scolaire ; 58457 - Commune de SAINT FORGEUX ; 58463 - Commune de SAINT BONNET DE MURE ; 58487 - SAINTE FOY L'ARGENTIÈRE, Construction salle de réunions ; 58531 - TARARE, Rénovation école primaire ; 58538 - Modification du foyer accueil Providence Saint Bruno à Lyon 1 ; 58551 - Construction collège 600 à Saint-Priest ; 58554 - HLM 34 logements à Corbas ; 58555 - IRIGNY, Tabac presse communal.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1981