4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC211880001 - SCI La Rippe, aménagement d'un magasin vente fruits, légumes dans un bâtiment d'habitation, 103 RN6 la Croisée à Saint-Jean-d'Ardières ; PC211880016 - Syndicat des Eaux du Val d'Ardières, construction d'une station de pompage, Pizay à Saint-Jean-d'Ardières ; PC268880031 - Société de Construction Vourloise, construction de 2 bâtiments à usage de bureaux, chemin des Pesses à Vourles [PC abrogé]; PC296880001 - SCI Les Résidences de Solaize, construction d'un ensemble de 25 logements, garages et commerces, lieu-dit Chantabeau à Solaize ; PC296880004 - Golf Espace, construction d'un club-house et aménagement d'un terrain de golf, place de la Table Ronde à Solaize ; PC296880014 - Elf France, construction d'un bâtiment de stockage, chemin du Canal à Solaize.
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