6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention des inondations

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Cote/Cotes extrêmes

6366W 1-6366W65

Date

1869-2008

Description physique

Importance matérielle : 5,8 ml.

Origine

Service de la navigation Rhône-Saône

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend les dossiers d'aménagements des eaux pour lutter contre les inondations (barrages, chutes et digues) mais aussi les dossiers de mise en place des plans de prévention des inondations tout au long des cours du Rhône et de la Saône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6366W27 et 6366W29 à 6366W31 ont été recotés en série S.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

6366W44-6366W65

Date

1974-2004

Cote/Cotes extrêmes

6366W46-6366W59

Date

1988-2004

Cote/Cotes extrêmes

6366W46-6366W57

Date

1991-2004

Mots clés lieux

Commune de Thil.

Cote/Cotes extrêmes

6366W56

Date

1997-2003

Présentation du contenu

Notes de présentation, cartes de zonage, règlement, plan d'occupation des sols (POS).