5416W 1-5416W22
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5416W - Préfecture du Rhône - Etrangers accueillis dans le Rhône
1 media
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Etrangers accueillis dans le Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1948-2016
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
3,50 ml
22 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/04/2018
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'étrangers ayant demandé une carte de séjour. Ces dossiers font l'objet d'un échantillonnage à l'issue de leur DUA de 5 ans après clôture (décès, départ ou naturalisation). - F : dossiers individuels d'étrangers (hors Algériens) naturalisés - FDZ : dossiers individuels d'Algériens naturalisés - DCD : dossiers individuels d'étrangers (hors Algériens) décédés - DCD DZ : dossiers individuels d'Algériens décédés Ces dossiers feront l'objet d'un répertoire nominatif.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Dossiers individuels d'Algériens naturalisés.
Cote/Cotes extrêmes
5416W/11-5416W/22
Date
1967-2018
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2016.
FDZ 1456 : 26673-301753.
Cote/Cotes extrêmes
5416W/22
Date
1970-2018
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2018.