2859W - Préfecture de région - Cabinet du préfet

1 media

Déplier tous les niveaux

Affaires réservées.

Cote/Cotes extrêmes

2859W 1-2859W16

Date

1980-1990

Importance matérielle

2.30 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/04/1991

Présentation du contenu

Dossiers départementaux et communaux. Police de l'Air et des Frontières (PAF) : rapports Suisse (1988-1989). Affaires sanitaires et sociales.- Comité départemental d'hygiène (du 19/07/1990 au 25/10/1990) ; syndicats professionnels ; conflits en secteur hospitalier ; Ordre des médecins ; bulletin épidémiologique. Discours de M. Bérégovoy (1987-1989). DRAC. Banque de France (1988-1990). Tribune d'Allemagne (1990). Voies de communications.- Autoroutes ; transports maritimes et fluviaux. Justice.- Procureur de la République ; tribunal administratif (1980-1988) ; manifestations dans les prisons ; chancellerie : courrier.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

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Mots clés matières