3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.
Cote/Cotes extrêmes
3610W29
Date
1975-1977
Présentation du contenu
13769 - COURLY, construction de bâtiments industriels à usage d'abattoir, de vente de viandes comportant des bureaux dans la zone industrielle de Corbas (1976) ; 13841 - Direction régionale des postes, construction de l'hôtel des postes à Rillieux-la-Pape (1975) ; 13842 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue Victor Hugo lotissement "le grand large" à Meyzieu (1975) ; 13851 - Croix rouge Française, extension d'une clinique, domaine de la chaux à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1977) ; 13852 - Croix rouge Française, extension d'une clinique, 84 rue des charrettes à Lyon 6 (1977) ; 13899 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, ZUP à Vaulx-en-Velin (1975).