1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Lors de sa création, le canton du Bois-d'Oingt compte les communes du Bois-d'Oingt, Bagnols, Breuil (Le), Châtillon-d'Azergues, Chessy, Frontenas, Légny, Moiré, Oingt, Saint-Laurent-d'Oingt, Sainte-Paule, Theizé, Ville-sur-Jarnioux. (Jarnioux a été distraite de Deville par arrêté préfectoral du 25 janvier 1869).Par la loi du 8 pluviôse an IX (28 janvier 1801) les communes du canton de Chamelet (Chamelet, Létra, Ternand) et Saint-Vérand, commune du canton Tarare, sont rattachées au Bois-d'Oingt.
Modalités d'entrées
Les archives de la justice du Bois-d'Oingt ont été très vraisemblablement versées à la suite des circulaires des 9 octobre 1926 et 25 mai 1927 du ministère de la Justice prévoyant le versement des registres, des dossiers et des minutes de plus de cent ans, sauf dans le cas des registres de l'état civil postérieurs à 1802 qui doivent rester dans les greffes.
Mode de classement
Le classement chronologique (toutes fonctions confondues) a été retenu au regard de l'archivage opéré par le greffe.
Conditions d'accès
Les actes civils et les dossiers de procédure sont communicables à l'issue d'un délai de 75 ans.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Du 21 janvier 1834-23 février 1847.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.