824W 1-824W29
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
824W - Préfecture du Rhône - Sécurité routière et réglementation de la circulation
1 media
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Sécurité routière et réglementation de la circulation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1967-1978
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
3,40 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/12/1977.
Présentation du contenu
824W1-2 : Prévention et sécurité routière (sd). 824W3-6 : Circulation aérienne (1969-1978). 824W7-11 : Restrictions de circulation (1968-1977). 824W12-15 : Epreuves sportives et épreuves sportives à moteur (1976-1977). 824W16-21 : Plans de circulation (sd). 824W22-23 : Foires et salons, arrêtés préfectoraux de circulation (1967-1975). 824W24-29 : Arrêtés municipaux de circulation (1976-1977).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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