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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
15576 - Ministère de l'équipement et des constructions publiques, aménagement du restaurant scolaire, des cuisines, du préau et des sanitaires au groupe scolaire à Poule-les-Echarmeaux (1975) ; 15577 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, chemin de Barbesi lotissement "le Revollat" à Feyzin (1975) ; 15582 - Commune de Juliénas, construction d'une salle de réunion (1976) ; 15589 - Hospices civils de Lyon, construction d'un poste de livraison EDF et d'un local pour groupe électrogène à l'hôpital Saint-Eugénie, 1 avenue Georges Clemenceau à Saint-Genis-Laval (1976) ; 15599 - Commune de Chassieu, construction du groupe scolaire des Roberdières (1975) ; 15699 - Ministère de l'Agriculture, construction d'un bâtiment agricole, domaine de Bel-Air à Saint-Jean-d'Ardières (1977) ; 15752 - Commune de Genay, construction d'une salle de réunion, rue de la poste (1976) ; 15801 - COURLY, construction d'une station d'épuration, chemin Faure à Saint-Fons (1976) ; 15828 - Hospices civils de Lyon, construction d'une maison de santé médicale pour personnes âgées avec logement de fonction, rue de l'est Craponne et avenue de la table de Pierre à Francheville (1977) ; 15832 - Ville de Lyon, construction d'une école maternelle, 21 et 23 rue Joliot Curie à Lyon 5 (1976) ; 15886 - Société lyonnaise pour le logement (SILYL), construction de 2 immeubles, chemin du Buisset à La Mulatière.
Mots clés lieux
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