5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 266 08 Z0110, 069 275 08 Z0043, 069 275 08 Z0052 et 069 278 08 Z0031.
Cote/Cotes extrêmes
5798W23
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 266 08 Z0110 – Construction d'une sous-station pour les lignes de trolleybus C1 et C2 – allée Buster Keaton à Villeurbanne – SYTRAL ; PC 069 275 08 Z0043 – Construction d'un abri véhicules pour 12 places de stationnement, mise en place d'une clôture, requalification des espaces verts – 17 avenue Salvador Allende à Décines-Charpieu – Département du Rhône ; PC 069 275 08 Z0052 – Restructuration et réfection des abords immédiats du Lycée Charlie Chaplin – 13 rue Francisco Ferrer à Décines-Charpieu – Conseil Régional Rhône-Alpes Direction du Patrimoine ; PC 069 278 08 Z0031 – Construction d'un bâtiment modulaire à usage de bureaux – Site de Genay – APRR Direction Régionale Rhône A46 Genay – Autoroutes Paris Rhin Rhône.