3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
28722
Autres Cotes
3Q45/2-3Q45/668
Date
1790-1969
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
29085
Autres Cotes
3Q45/359-3Q45/370
Date
1886-1956
Mots clés typologiques
21 janvier 1907-30 janvier 1910 (volume 10).
Cote/Cotes extrêmes
29095
Autres Cotes
3Q45/368
Date
1907-1910