3635W 1-3635W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20 décembre 2000
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.
Conditions d'accès
Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).
Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bornage et plans conformes aux procès-verbaux, bassin de Givors, déclassement du canal à Rive-de-Gier, correspondance, vente de terrains du canal à la Madeleine, occupations temporaires, acquisitions d'un terrain place Picard, affaire Fives-Lille, route impériale 88 : rectification entre Givors et la limité du département.
Mots clés matières
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