5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6902902X0034 - CHS LE VINATIER, réhabilitation et extension de l'unité Verger à BRON (2002) ; n°6925099Y0015 - SNC ROLLET VAUTRIN, extension d'un commerce pharmacie à LA TOUR-DE-SALVAGNY (1999) ; n°6925599R0057 - COMMUNE DE VAUGNERAY, extension de l'école communale (1999) ; n°6929198C0063 - MAIRIE DE SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, construction d'un local technique piscine (1998) ; n°6925699W0010 - OPAC DU RHÔNE, création d'un parking enterré à VAULX- EN-VELIN (1999) ; n°6901404S0003 - COMMUNE D'AVEIZE, extension de la mairie et création d'une bibliothèque (2004).
Conditions d'accès
communicable
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