EDEPOT39 - Commune de Chamelet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT39/ 1-EDEPOT39/44

Date

1679-1971

Importance matérielle

6,5 ml

Origine

Chamelet (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Chamelet se situe à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Chambost-Allières, à l'est par la commune de Létra, au sud par la commune de Dième et à l'ouest par la commune de Saint-Just-d'Avray.

 

Avant la Révolution française, Chamelet dépend de l'archiprêtré de L'Arbresle, de l'élection de Villefranche et de la justice de la châtellenie et prévôté de Chamelet.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Chamelet a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 28 mai 2024.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chamelet comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, les registres d'arrêtés du maire ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Mode de classement

En 2024, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

 

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2024.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

 

 

Série C : administrations provinciales.


Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.


Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).


Sous-série 6 M : recensements de la population.


Série O : administration et comptabilité communales.


Sous-série 3 P : cadastre.


Série S : travaux publics et transports.


11 FI 308 : cartes postales.

 

 

Commune de Chamelet

 

 

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

 

 

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

 

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

 

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

 

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

 

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

 

Ouvrages sur Chamelet

 

AUBONET J., Histoire de Chamelet et des environs, 1989 (cotes ADRML : FM 2372, FM 2545).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Dossiers thématiques à classer.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT39

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance).