3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon SSP.
Cote/Cotes extrêmes
15405
Autres Cotes
3Q29/1-3Q29/1630
Date
1932-1969
Biographie ou Histoire
Ce bureau enregistre les actes sous seing privés concernant les sociétés et les commerces. Cependant, on trouve également des actes de mutations de fonds de commerce enregistrés dans les bureaux de Lyon Successions 1 à 6 et de Lyon baux. Les actes sous s
Mots clés collectivités
Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
15899
Autres Cotes
3Q29/477-3Q29/1051
Date
1934-1964
Présentation du contenu
On trouve aussi quelques actes de mutations de fonds de commerce. On peut également trouver des règlements de mitoyenneté et de surcharge, des reconnaissances de dettes, des contrats de vente à crédit de véhicules automobiles avec contribution de gage, de
Mots clés typologiques
1er-15 mars 1949.
Cote/Cotes extrêmes
16142
Autres Cotes
3Q29/719
Date
1949