6437W - Département du Rhône - Audits, études et évaluations des organisations

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Cote/Cotes extrêmes

6437W 1-6437W7

Date

1998-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,70 ml

7 article(s)

Origine

Rhône (département; France) / Inspection générale / Audit et évaluation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2025

Présentation du contenu

Rapports finaux, rapports intermédiaires, lettres de mission.

Conditions d'accès

Versement librement communicable à l'exception de la cote 6437W7 (Protection de la vie privée - 50 ans à compter de la clôture du dossier).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6437W1-6437W6

Date

1998-2019

2014-2016.

Cote/Cotes extrêmes

6437W5

Date

2014-2016

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Audits :

- L'association Rhône Insertion environnement (RIE).

- Le laboratoire vétérinaire départemental.

- La délégation de service public des transports. 

- La structure départementale ERASME.

Conditions d'accès

Communicable.