Aide à la recherche

EDEPOT275 - Commune de Décines-Charpieu

Déplier tous les niveaux

Commune de Décines-Charpieu.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT275

Date

1700-1799

Importance matérielle

0,01 ML

Origine

Décines-Charpieu (Métropole de Lyon)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Ce fonds a été déposé aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, puis transféré aux Archives départementales du Rhône le 3 octobre 1978.

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Finances et contributions : état de la parcelle de M. Arnaud Nuguer, avocat au bailliage de Vienne.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série L : archives révolutionnaires : série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE DECINES-CHARPIEU : archives communales non déposées.

Mots clés lieux

DECINES-CHARPIEU

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE

Mots clés personnes

NUGUER ARNAUD

Mots clés collectivités

BAILLAGE DE VIENNE

Mots clés producteurs

Décines-Charpieu (Rhône, France ; commune)

Mots clés typologiques

PARCELLAIRE