3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
Cote/Cotes extrêmes
24136
Autres Cotes
3Q36/1-3Q36/83
Date
1872-1891
Mots clés collectivités
Tables alphabétique des successions et absences : 6e arrondissement.
Cote/Cotes extrêmes
24217
Autres Cotes
3Q36/77-3Q36/83
Date
1872-1888
Présentation du contenu
Les dates indiquées sont celles des actes.
Mots clés typologiques
1873-1875.
Cote/Cotes extrêmes
24219
Autres Cotes
3Q36/78
Date
1873-1875