La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H. Toute l'année 1791 a été nécessaire aux agents des districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche pour prendre en charge les archives du clergé. Depuis 1791, de nombreuses pertes sont survenues du fait d'échanges entre districts concernés et de destructions. De même, il n'était pas rare, dans les décennies qui ont suivi la Révolution, que des collectionneurs peu scrupuleux se servent dans les Archives publiques. Cependant, tout ne fut pas perdu et, sous le Second Empire, de nombreuses pièces isolées furent restituées par leurs détenteurs grâce au travail de l'archiviste départemental Jean-Prosper Gauthier. Ce dernier, ainsi que son successeur Marie Claude Guigue, se sont occupés du reclassement des pièces égarées et restituées afin de préparer un inventaire. La sous-série 5Ha été classée par René Lacour, conservateur en chef, et le répertoire numérique détaillé a été publié en 1970 avec l'ensemble de la série H. Ce répertoire a fait l'objet d'une rétroconversion électronique par Marion Duvigneau, conservateur du patrimoine, en février 2010.

Versement : 31/12/1791

Privilèges et droits honorifiques (1493-1780). Statuts (XVIIe siècle). Spirituel (1528-1784). Personnel (1648). Temporel : administration, mobilier, rentes et pensions (1550-1790).

Fonds communicable.

Voir l'inventaire 5H en PDF

Archives départementales du Rhône - Série G : clergé séculier ; série H : clergé régulier ; série V : cultes ; fonds Galle.

Archives diocésaines de Lyon, Archives paroissiales, Archives de congrégations.

Archives municipales de Lyon - Série GG : cultes, instruction publique, assistance ; série P : cultes.

Archives des Hospices civils de Lypn - Série S : cultes.

Bibliothèque municipale de Lyon - Fonds ancien n° 1425 (1342). Inventaire général des titres de la province de Saint-Bonaventure, de l'ordre des frères mineurs de la régulière observance de saint François, rangés dans les archives de leur de Dijon après 1727.

Archives nationales - Séries L et LL : monuments ecclésiastiques ; série S : biens des établissements religieux.

Archives départementales du Rhône - Bibliothèque : TH 320, FG A 22 (13), FG A 84, FG A 112 (17), FG D 88.

Centre André Latreille Université Lyon II - Fonds André Latreille : histoire religieuse du Moyen-Âge à nos jours.

Institut d'histoire du christianisme Université Lyon III - Histoire religieuse du Moyen-Âge à nos jours ; mémoires de maîtrise, de D.E.A et thèses d'histoire religieuse ; fonds Vaussard ; fonds Duroselle.

Constitutions, reconnaissances, procès et transactions.