13 octobre-5 décembre 1896 (volume 684).

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal de commerce et des domaines, tribunal de simple police, justices de paix, conseil des Prud'hommes.

Cote/Cotes extrêmes

14177

Autres Cotes

3Q23/1-3Q23/926

Date

1838-1969

Biographie ou Histoire

Après 1858 ce bureau prend d'autres noms : - 1858-1872 : bureau des actes administratifs et du tribunal de commerce, justices de paix, conseil des Prud'hommes. Il enregistre les actes administratifs et actes sous-seing privé, les actes du tribunal de com

Mots clés collectivités

Bureau de Lyon - Bureau des actes judiciaires près du tribunal de commerce et des domaines, tribunal de simple police, justices de paix, conseil des Prud'hommes

Registres des actes judiciaires.

Cote/Cotes extrêmes

14626

Autres Cotes

3Q23/442-3Q23/882

Date

1884-1955

Mots clés typologiques

Acte judiciaire

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Cote/Cotes extrêmes

14627

Autres Cotes

3Q23/442-3Q23/669

Date

1884-1929

Présentation du contenu

Les volumes 590, 593, 627-631, 742-743, 745-747, 754-758, 760-761, 763-764, 769, 832 sont manquants.