5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 382 07 Z0332, 069 382 07 Z0413, 069 383 07 E0011 et 069 383 07 Z0156.
Cote/Cotes extrêmes
5798W12
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 382 07 Z0332 – Installation provisoire de bungalows –14 rue Bichat à Lyon 2ème – SNCF Région de Lyon ; PC 069 382 07 Z0413 – Installation temporaire de 25 bungalows, 12 blocs sanitaires, 1 chapiteau, une clôture d'enceinte et une tour d'échafaudage – Place Bellecour à Lyon 2ème – DDE 69 ; PC 069 383 07 E0011 – Installation en terrasse d'aéroréfrigérant pour climatisation – 1 rue Duphot à Lyon 3ème – France Telecom ; PC 069 383 07 Z0156 – Construction d'un local dépôt – 106 avenue Pierre Corneille à Lyon 3ème – Préfecture du Rhône.