6070W 1-6070W279
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 octobre 2022.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La conservation des listes d'émargement à titre historique n'est pas obligatoire, hors élections présidentielles et référendums. Il a toutefois été décidé de conserver les listes des élections métropolitaines de 2020 en raison du caractère exceptionnel de ce scrutin, première élection au suffrage universel des membres de l'assemblée métropolitaines suite à la création de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Ces documents sont librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans en raison de la présence de données à caractère personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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